Tout Sur L'Assurance Vie - L'information pratique sur les contrats d'assurance vie

Pour comprendre tous les termes que vous lirez sur notre site que vous ou entendrez lors de la souscription de votre contrat ou la modification de votre contrat avec votre conseiller financier.

Rachat : opération qui consiste à retirer, à la demande du souscripteur du contrat et de façon anticipée, les sommes capitalisées. Deux types de rachats sont possibles : le rachat partiel du contrat (une partie de la somme est versée à l'assuré qui en fait la demande, l'autre partie reste investie dans le contrat) ou le rachat total qui équivaut à une résiliation du contrat avant son échéance. En cas de rachat, qu'il soit partiel ou total, vous avez le choix entre deux modalités d'imposition : soit l'intégration des intérêts dans le revenu imposable, soit le prélèvement libératoire. Ce rachat peut être assorti de pénalités prévues au contrat initial et des frais peuvent être demandés. L'assureur doit communiquer au souscripteur, chaque année, le montant de la valeur de rachat.

Rendement net : le rendement net correspond à la plus-value réalisée par les fonds en euros versée au souscripteur. Généralement, les rendements nets présentés par les assureurs sont nets de frais mais bruts de prélèvements sociaux.

Revalorisation : le taux de revalorisation net de l'épargne (après déduction des frais de gestion et de souscription) varie selon les performances des contrats proposés sur le marché et selon leurs engagements contractuels. Les compagnies ont la possibilité, dans certaines limites, de garantir un taux minimum de revalorisation. Les intérêts sont généralement calculés selon une périodicité annuelle.

Rente viagère : le versement des fonds au terme des contrats d'assurance vie peut être effectué soit sous la forme d'un capital soit sous celle d'une rente. Une rente viagère est le montant annuel perçu par une personne jusqu'à décès quelle qu'en soit la date. Ce système revient à une conversion du capital en revenus réguliers. Au décès du bénéficiaire, le versement de la rente est arrêté sauf s'il a été prévu des clauses particulières comme une réversion (au conjoint survivant, à un autre bénéficiaire).

Sicav (Société d'Investissement à Capital Variable) : sociétés qui achètent et gèrent un portefeuille de valeurs mobilières pour le compte d'épargnants et investisseurs qui en ont acheté des parts.

Souscripteur : le souscripteur, parfois appelé contractant ou adhérent, est la personne qui signe le contrat, en choisit les caractéristiques, désigne le bénéficiaire et verse les primes du contrat d'assurance vie. Généralement, le souscripteur est également l'assuré du contrat mais la dissociation des deux personnes est possible.

Unités de compte : dans un contrat d'assurance vie en unités de compte (aussi appelées UC), la référence du montant des sommes versées correspond à des supports, qui peuvent être des valeurs mobilières (Sicav, actions, obligations, parts de fonds communs de placement) dont la valeur varie en fonction des performances boursières ou des parts immobilières (parts de SCI, parts de SCPI). Ces contrats permettent par conséquent de réaliser un investissement diversifié sur les marchés financiers et immobiliers. Les garanties du contrat sont ici directement liées à la variation, à la hausse ou à la baisse, de ces parts ou actions ce qui rend ce type de supports plus risqué que les supports en euros. Ce risque financier est assumé par le souscripteur.

Valeur atteinte : la valeur atteinte correspond à la valeur du contrat à un moment donné, qu'il s'agisse d'un contrat en euros ou d'un contrat en unités de compte.

Valeur liquidative (VL) : calcul de la valeur d'un OPCVM selon le prix de marché des titres qu'il détient. La valeur liquidative est calculée et publiée à une fréquence régulière (hebdomadaire ou mensuelle par exemple), prédéfinie par le prospectus d'information. Lorsque la valeur d'actif d'un FCP ou d'une SICAV dépasse 80 millions d'euros, le calcul devient quotidien.

Zéro coupon : se dit d'une obligation n'offrant aucun versement d'intérêt annuel. Celui-ci est capitalisé sur une période définie à l'issue de laquelle le remboursement de l'obligation s'effectue à un prix supérieur au prix d'émission. La différence entre le prix de remboursement à l'échéance et le prix d'émission correspond au rendement de l'obligation.